Jean-Marie Leclerc


De: Leclerc (Jean-Marie)
représentant le comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Leclerc (Jean-Marie)
représentant le comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Leclerc (Jean-Marie)
au titre de représentant des usagers
choisi parmi les propriétaires et armateurs de bateaux de marchandises et de bateaux à passagers
Objet:
membres titulaires de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.